Règlement et assurance RC
RÈGLEMENT
De par son adhésion, le membre du club « Run Together Chastre » s’engage à respecter le règlement d’ordre intérieur. Celui-ci étant disponible sur le site internet du club, nul membre n’est censé l’ignorer.
Dans le cas où un adhérent ne respecterait pas le présent règlement, l’assemblée générale (extraordinaire) se réserve le droit de l’exclure définitivement. Le présent règlement pourra être modifié à tout moment selon la libre appréciation du conseil d’administration.
Article 1 – Adhésion
Peut être membre toute personne désireuse de pratiquer la course à pied, en ordre de cotisation, ayant rempli le formulaire d’inscription reprenant toute information utile le concernant, à savoir au minimum nom et prénom, date de naissance, adresse, numéro de téléphone et adresse mail. Les membres s’engagent à communiquer dans les délais les plus brefs tout changement dans leurs données personnelles.
Lors de l’inscription, le membre reconnait être en bonne condition physique et donc apte à la pratique de la course à pied. Il pourra éventuellement lui être demandé un certificat médical.
Les membres de moins de 18 ans doivent fournir une autorisation parentale ou de leur tuteur légal. Le conseil d’administration se réserve le droit de refuser une adhésion qu’il jugerait non compatible avec les activités et/ou l’esprit du club.
Article 2 – Cotisation
Le paiement de la cotisation se fera uniquement via virement sur le compte du club (BE37 0018 9981 5728) avec la mention : « cotisation 20xx et le nom du membre ».
Le montant de la cotisation est déterminé chaque année par l’assemblée générale.
Les sessions débutants ne sont pas considérées comme cotisation d’adhésion au club. Cependant, toute personne ayant participé à une session « débutant » se verra proposer à la fin de la session, cette année-là, l’adhésion au club à un prix réduit.
Le montant de la cotisation inclut une assurance RC.
La cotisation couvre l’année.
Article 3 – Démission, Exclusion
La démission, la suspension et l’exclusion des membres effectifs et adhérents se font de la manière déterminée
par le CSA.
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l’association en adressant par écrit
leur démission à l’association.
Est en outre réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe,
dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.
Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l’association, peut être
proposé à l’exclusion par l’organe d’administration.
L’exclusion d’un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l’assemblée générale (extraordinaire) à la majorité
des deux-tiers des voix présentes ou représentées. A cette occasion, le membre sera entendu par l’Assemblée
générale (extraordinaire). Les motifs de son exclusion lui auront été notifiées préalablement.
Résumé de la procédure:
Notification au membre
Le membre concerné sera informé (via courrier recommandé signé du président et/ou de la secrétaire) de l’intention:
- de l’entendre afin de recevoir des informations et/ou éclaircissements suite à des comportements inadéquats, dangereux ou problématiques pouvant entraîner la demande d’exclusion.
- d’exclusion en expliquant les raisons de cette intention.
Réunion du conseil d’administration
Organisation d’une réunion du conseil d’administration pour discuter du cas. Le membre sera entendu et pourra exposer ses arguments.
Proposition d’exclusion
Si le conseil d’administration décide de poursuivre l’exclusion, il rédigera une proposition formelle qui sera présentée à l’assemblée générale (extraordinaire).
Convocation de l’assemblée générale (extraordinaire)
Convocation d’une assemblée générale extraordinaire où l’exclusion sera à l’ordre du jour.
Débat en assemblée générale (extraordinaire)
Lors de l’assemblée, la situation sera présentée et pourra être votée. Le membre concerné aura le droit de s’exprimer devant l’assemblée. Si le membre concerné ne se présente pas, il n’aura plus de possibilité d’être entendu mais pourra faire valoir ses arguments par écrit (courrier recommandé avec accusé de réception). Ses arguments seront analysés le jour de l’assemblée générale (extraordinaire).
Vote
Notification de la décision
Information au membre de la décision prise par l’assemblée générale (extraordinaire) par écrit, en précisant les raisons de l’exclusion.
L’organe d’administration peut suspendre, jusqu’à la décision de l’assemblée générale (extraordinaire), les membres effectifs ou adhérents qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 4 – Assurance RC
Chaque membre est couvert par une assurance sportive responsabilité civile. Par cette assurance le membre est couvert pour les dommages matériels ou corporels, causés par sa faute à une tierce personne, dans le cadre de son activité ou dans le cadre d’une organisation du club.
Les personnes participant à une session débutants sont également couvertes par cette assurance responsabilité civile.
Le club n’offre pas d’assurance individuelle, nous attirons donc l’attention des adhérents sur l’intérêt de souscrire une assurance couvrants les dommages corporels et de choisir l’assurance la mieux adaptée.
Article 5 – Sécurité
Le port d’un vêtement réfléchissant ou d’un gilet de sécurité (achat à la charge de l’adhérent) de même qu’une lampe frontale (achat à la charge de l’adhérent) sont obligatoires lors des entraînements le soir en horaires d’hiver .
Les membres devront respecter la signalisation ainsi que toutes consignes de sécurité préconisées par le(s) responsable(s) présent(s). Le membre ne quitte pas le groupe sans prévenir au préalable l’encadrant responsable.
Cet article s’applique également aux personnes participant à une session débutants.
Article 6 – Activités
Nos activités sont basées sur la convivialité, le plaisir de partager et la joie de courir ensemble. Nous souhaitons organiser des activités qui intéresseront le plus grand nombre. Nous vous demanderons votre avis, vos idées. Afin de garantir cette convivialité, durant la pratique des activités du club, les membres s’abstiendront de toute expression politique, religieuse, raciale,… Les membres adoptent un esprit sportif et un comportement éthique, loyal, honnête, citoyen, solidaire, respectueux d’autrui et des biens. Le membre ne pourra pas nuire aux intérêts du club, des administrateurs ou des autres adhérents en diffamant, en utilisant de faux témoignages ou documents (notamment en cas de procédure judiciaire entre membres adhérents ou effectifs). Le non-respect de cet article entraîne la suspension et/ou l’exclusion du membre sur décision de l’assemblée générale extraordinaire convoquée par l’organe d’administration après avoir entendu le membre au préalable.
Cet article s’applique également aux personnes participant à une session débutants.
Article 7 – Horaires et lieux
Les horaires et lieux d’entraînements seront décidés par les entraîneurs et communiqués aux membres soit lors d’une activité précédente, soit via le site web du club, soit via le Whatsapp du club, soit via la page Facebook du club ou encore via courrier électronique.
Les entraîneurs ont autorité d’empêcher certains membres de participer à certains entraînements pour leur propre sécurité.
Cet article s’applique également aux personnes participant à une session débutants.
Article 8 – Confidentialité
Règles de base concernant la confidentialité de l’asbl:
Un membre adhérent n’a pas le droit de diffuser librement des documents internes de l’association, comme une convocation au Conseil d’administration ou une convocation à une assemblée générale, sur un réseau social quelconque ou sur un groupe public de l’ASBL.
Voici pourquoi :
- Confidentialité des documents internes : La convocation à un CA ou a une AG est un document destiné aux membres du Conseil (et éventuellement à un ou plusieurs membres adhérents invités) et contient souvent des informations confidentielles. Les membres adhérents n’ont pas automatiquement accès aux détails de gestion interne, et diffuser ces documents enfreindrait la confidentialité de l’ASBL.
- Règles internes de communication : Seules les personnes habilitées, comme le président ou le secrétaire, peuvent communiquer les informations officielles sur un réseau (Mailing, Facebook, WhatsApp,…).
- Responsabilité et sanction : Diffuser des documents internes sans autorisation sera considéré comme un comportement inapproprié et pourra entraîner une sanction étant donné que cela va à l’encontre des règles de l’ASBL.
Conclusion : Un membre adhérent n’a pas le droit, sauf autorisation explicite du Conseil d’administration, de diffuser une convocation au Conseil d’administration ou à l’Assemblée Générale ou tout autre document interne sur un réseau social quelconque ou sur un groupe WhatsApp de l’ASBL.